Informations légales
MENTIONS LEGALES :
En conformité aux dispositions de l’article 6-III et 19 de la Loi numéro 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site internet : lilifleur.fr Les informations qui suivent :
1. Déclaration légales :
Le lilifleur.fr est l’unique propriété de micro-entreprise Stéphanie Le Floch, qui le propose.
micro-entreprise Stéphanie Le Floch – N° Tel : 0664181782
27 rue de l’escabelle 09270 Mazères
Enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés au numéro 53518786800026
N*TVA : FR22535187868
Mail : stephanie.lefloch@yahoo.com
Le Créateur du site suivant : Le Floch Stéphanie
Le Chef de la publication est : Le Floch Stéphanie
Comment joindre le Responsable de la publication : stephanie.lefloch@yahoo.com
Le Webmaster est : Le Floch Stéphanie
Par quel moyen joindre le Réalisateur : stephanie.lefloch@yahoo.com
Hebergeur du site web : O2Switch
SASU
RCS Clermont-Ferrand B 510909807
Code APE (NAF) 6311Z
Numero TVA : FR 35 510 909 807
Adresse du siège : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
Ces Mentions Légales ont été générées via ce générateur
2. Présentation :
Tout internaute se connectant et utilisant le site internet : lilifleur.fr est considéré comme utilisateur du site suivant.
Le site suivant lilifleur.fr réuni plusieurs services, dans l’état, mis à la disposition des usagés. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu’envers le Développeur du site lilifleur.fr. Le site lilifleur.fr est actualisé régulièrement par Le Floch Stéphanie.
Le Floch Stéphanie s’efforce de fournir sur le site suivant lilifleur.fr des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait assurer l’exactitude, la finitude et les informations répandu sur son site web, qu’elles soient ou non de son fait. En répercussion, l’utilisateur reconnaît se servir des informations fournies sous son unique responsabilité.
3. Accessibilité :
Le site web lilifleur.fr est habituellement accessible aux usagés H24 7/7, sauf en cas de maintenance, prévu ou pas, pour les besoins de la maintenance ou force majeure. En cas de service indisponible, lilifleur.fr se dévouera à faire de son mieux afin de rétablir l’accès au site internet et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’interruption. N’étant subordonné qu’à une redevance de moyen, lilifleur.fr ne pourrait être tenu comme responsable de tout dommage, peu importe la nature, résultant d’une indisponibilité du service
4. Droit de propriété intellectuelle :
Le Floch Stéphanie est le propriétaire unique de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site suivant, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, sons, logiciels, etc…
Toute reproduction totale ou partielle du site web lilifleur.fr, représentation, édition, adaptation totale ou partielle de l’un de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou la technique utilisé, est formellement interdite, sauf autorisation préalable de Le Floch Stéphanie, directeur du site suivant même partielle du site suivant lilifleur.fr, affichage, édition, mis à jour totale ou partielle de l’un de ces éléments, quel que soit le moyen ou la technique utilisé, est interdite, sauf autorisation préalable de Stéphanie Le Floch, propriétaire du site web à l’email : stephanie.lefloch@yahoo.com, sinon elle sera désigné comme constitutive d’une contrefaçon étant passible de poursuite selon les dispositions des multiples articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Cookies & Liens Hypertextes :
Le site web lilifleur.fr possède de multiple URL cliquable vers différents sites web (partenaires, informations) mis en place avec la validation de Le Floch Stéphanie. Cependant, Le Floch Stéphanie ne peut pas sécuriser l’ensemble du contenu des sites consultés et rejette donc l’entière responsabilité de de cette façon concernant les risques de contenus illicites.
L’utilisateur est averti que lors de ses navigation sur le site web lilifleur.fr, un ou différents cookies sont capable de s’installer de façon automatique sur son grâce à son logiciel de navigation. Un cookie c’est un assemblage de données informatique qui ne permettra jamais de savoir qui l’utilise, en revanche qui sauvegarde des indications relatives à la navigation de celui-ci sur le site web.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet de notifier de la présence de cookie et éventuellement, de pouvoir la refuser. L’utilisateur peut néanmoins paramétrer le navigateur de son ordinateur de façon à refuser la mise en place des cookies, en sachant que le refus d’installation d’un cookie pourrait entraîner l’incapacité d’avoir accès à divers secteurs. Pour tout barrage des cookies, cherchez dans le moteur de recherche : blocage des cookies et suivez les enseignements en lien avec votre navigateur.
6. Protection des biens & personnes – Gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
Sur le site web lilifleur.fr, Le Floch Stéphanie ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’utilisateur que pour le besoin de divers services mis à disposition par le site web lilifleur.fr. L’usager fournit ces informations en toute conscience de cause, notamment quand il effectue de lui-même à la saisie. Il est alors résumé à l’utilisateur du site web lilifleur.fr l’obligation ou pas de fournir ces informations.
En conformité avec les dispositions des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 en lien avec l’informatique, aux fichiers et aux différentes libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès aux informations, de rectification, de suppression et d’opposition à toutes les données personnelles le concernant.
Sans information personnelle de l’usager du site suivant lilifleur.fr ne sera publiée sans consentement de l’utilisateur, troquée, transférée, cédée sur n’importe quel support à des groupes. Seule l’hypothèse de la vente du site lilifleur.fr et de l’intégralité de ses droits en autorise Le Floch Stéphanie à transmettre les informations personnelles à l’ acquéreur qui serait lui-même tenu à la même obligation de conservation et de modification des informations vis à vis de l’utilisateur du site web lilifleur.fr.
Le site lilifleur.fr est en conformité avec le RGPD voir notre politique RGPD https://www.lilifleur.fr/politique-confidentialite/.
Les bases de données sont sécurisées par les obligations de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des BDD (bases de données).